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Documents officiels - Règlement intérieur

                                           REGLEMENT INTERIEUR

 


Préambule


La vocation de notre club est de faire découvrir la pratique du cyclotourisme en s’appuyant sur ses structures collectives.
Les motivations essentielles de notre activité sont la découverte de notre environnement et la volonté de rester en forme.
Chaque adhérent est appelé à participer à la vie du club.
Les membres font abstraction de toutes idées politiques, philosophiques et religieuses.
Le club tend à associer étroitement quatre notions fondamentales interdépendantes :
SPORT, CONVIVIALITE, AMITIE, TOURISME.
L’adhésion au club procure des droits et implique des devoirs stipulés dans le présent règlement intérieur



CHAPITRE I – PRESENTATION

Article 1
Le club est :
- déclaré à la Préfecture de LILLE sous le n° 13.311
- publié au Journal Officiel du 30 Janvier 1977
- affilié à la Fédération Française de Cyclotourisme (F.F.C.T.) sous le n° 2778
- rattaché au comité départemental 59 (CODEP)

Article 2
Le cyclotourisme étant une activité exempte de tout esprit de compétition, le club n’organisera aucune épreuve qui compare, classe, affiche ou diffuse les performances des participants

Article 3
Lors de son adhésion chaque membre du club recevra un exemplaire du présent règlement intérieur. Il pourra également demander un exemplaire des statuts.



CHAPITRE II – ASSURANCES

Article  4
Il existe 2 types d’assurance fédérale :
-  Petit braquet  responsabilité civile, défense et recours, accident corporel, assistance rapatriement, dommages au casque et au cardio-fréquencemètre
-  Grand braquet : petit braquet + dommages au vélo, dommages aux équipements vestimentaires
En cas d’accident au cours d’une manifestation organisée par le club, l’adhérent est couvert par son assurance fédérale

Article 5
En cas de sinistre, vous devez en informer le Président (ou par défaut un membre du bureau) dans les 24 heures afin de rédiger une déclaration de sinistre auprès de la société d’assurances attributaire de la F.F.C.T.




CHAPITRE III - LA SECURITE

Article 6
En toutes circonstances vous devez respecter le code de la route en ville et à la campagne (feux tricolores, stops, ligne médiane continue etc..)
Il est interdit de rouler à plus de deux de front (R17, R189 du code de la route)
Il est obligatoire de rouler en file indienne si la circulation et les conditions de route l’imposent.
En aucun cas le club se tiendra pour responsable pour le non respect du code de la route d’un de ses membres.
Le port du casque est fortement recommandé dans notre club et doit être changé tous les 5 ans (voir date de fabrication à l’intérieur du casque).

Article 7
Depuis le 1er octobre 2008, les cyclos doivent revêtir un gilet de sécurité (hors agglomération de nuit ou de jour lorsque la visibilité est insuffisante) sous peine d’amende

Article 8
Il est conseillé d’une part :
- en peloton dans une descente de ne pas doubler à droite
- pour votre sécurité porter gants,  lunettes et casque
- de nuit porter des vêtements réfléchissants et de munir d’éclairage vos vélos à l’avant comme à l’arrière, de façon d’être visible à 250 m
- pour votre santé, de passer une visite médicale annuelle. Tout nouvel adhérent à la FFCT doit la première fois présenter un certificat médical           

d’autre part :
- signaler par la voix ou par un signe les imperfections de la chaussée (plaques d’égout, nids de poule etc…)
- maintenir sa trajectoire, sans écart brusque lors des sorties en groupe
- laisser un espace suffisant avec le cyclo placé devant

Article 9
Les cyclos en difficultés mécaniques ou physiques devront être attendus par au moins un membre du club



CHAPITRE IV - FONCTIONNEMENT DU CLUB

Article 10
En dehors de l’Assemblée générale, le conseil d’administration se réunit une fois par mois, excepté juillet et août, pour délibérer des questions relatives à la gestion et à l’administration du club.

Article 11
Seuls le Président et le trésorier pourront retirer des fonds et signer les chèques.
L’exercice comptable est basé du 1er Novembre au 31 Octobre.

Article 12
Le conseil d’administration prend toutes les décisions utiles à la bonne marche du club dans le cadre des statuts, des missions que lui a confiées l’assemblée générale. Il prend toutes les décisions utiles à la bonne marche.
C’est l’instance dirigeante du club représentative de tous les membres actifs du RC MOUVAUX

Article 13
En cas de conflit grave, mettant en péril l’existence du club, le Président en exercice pourra faire appel à un « comité de sages »
Ce comité sera composé du bureau en exercice, d’un représentant de la municipalité et des anciens présidents pouvant être joints.

Article 14
Le conseil d’administration se réserve le droit d’exclure temporairement ou de manière définitive tout membre qui, par son comportement, pourrait nuire au bon fonctionnement du club.
En cas d’exclusion définitive le cyclo exclu peut fournir des explications au bureau.

Article 15
Lors des sorties club ou brevets, il est conseillé d’avoir sa licence FFCT ou une photocopie, sur laquelle figure vos nom, adresse, et n° de téléphone et y ajouter votre groupe sanguin.

Article 16
Au départ des sorties club, doivent se former 3 ou 4 groupes selon le niveau des cyclos.
Au sein de chaque groupe, il faut veiller à ne pas laisser seul un membre du club. Bien entendu, chaque cyclo doit avoir conscience de ses capacités pour intégrer un groupe.

Article 17
Les lieux de rendez-vous sont fixés au siège du club c'est-à-dire, rue Mirabeau, complexe sportif Coubertin.

Article 18
Le port du maillot et du cuissard du club est fortement conseillé lors des divers brevets organisés dans la région.

Article 19
Chaque membre peut être chargé d’une fonction spéciale par le président dans l’intérêt du bon fonctionnement du club.

Article 20
Concernant l’organisation du brevet du club, d’un déplacement aux Assemblées générales du CODEP et de la ligue ou d’autres activités mises en place, il est prévu de dédommager les personnes qui utilisent leur véhicule personnel suivant le barême établi par le service des impôts.

Article 21
Les anciens présidents du RC MOUVAUX, qui le désirent, et qui ont effectué un mandat d’au moins 3 ans seront nommés « Présidents honoraires »
Ils pourront participer aux réunions du conseil d’administration avec voix consultative sans pouvoir de décision.

Article 22
Le présent règlement intérieur pourra faire l’objet de modification(s) sous réserve de l’accord de la majorité des membres du conseil d’administration et devra être validé lors de l’assemblée générale suivante.

Article 23
Tout cas non prévu au présent règlement sera étudié et résolu par le conseil d’administration.

Article 24
Toute adhésion au club implique la connaissance du présent règlement et son acceptation.




 


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